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Dernière mise à jour : 17 septembre 2026

Document à compléter. Les mentions entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être renseignées, et l'ensemble relu par un professionnel du droit avant mise en ligne.

1. Éditeur du site

Le site spawn.cards est édité par :

Dénomination sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER — SAS, SASU, EI, micro-entreprise…]
Capital social : [À COMPLÉTER — le cas échéant]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]
RCS / SIREN : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — le cas échéant]
Adresse électronique : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]

Un entrepreneur individuel doit indiquer ses nom et prénom en lieu et place de la dénomination sociale. Une activité soumise à immatriculation au répertoire des métiers doit également préciser son numéro d'immatriculation.

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom et prénom du représentant légal].

3. Hébergeur

Le site et ses données sont hébergés sur l'infrastructure de Cloudflare, Inc.

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : www.cloudflare.com

Les données applicatives (comptes, profils, sessions) sont stockées dans une base Cloudflare D1, les médias dans Cloudflare R2, Images et Stream.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site, ses textes, son identité visuelle et les composants logiciels qui le composent sont la propriété de l'éditeur, à l'exception des contenus publiés par les utilisateurs et des bibliothèques tierces, soumises à leurs licences respectives.

Les contenus que vous publiez sur votre carte (texte, image, feuille de style personnalisée) restent votre propriété. Vous accordez à l'éditeur une licence non exclusive, limitée à l'hébergement, à l'affichage et à la diffusion technique de votre carte, pour la durée de votre utilisation du service.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et dans les conditions générales d'utilisation. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, exerçable à l'adresse [À COMPLÉTER].

Une réclamation peut être adressée à la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

6. Contact

Pour toute question relative au site : [À COMPLÉTER — adresse de contact].